Le site www.graindesail.com appartient à Grain de Sail SAS, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 4, route du bas de la rivière, 29600 Morlaix (tel : 02 98 62 40 91)
SIRET : 538 866 740 00011 – Capital social : 130.200€ – N° TVA : FR75 538 866 740
Personne physique ou morale, Jacques BARREAU est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@graindesail.com
Grain de Sail SAS exerce nottament les activités suivantes :
– Torréfaction de café
– Fabrication de chocolat
– Commerce de produits alimentaires
– Vente à distance de boissons alcoolisées
– Vente en ligne de spiritueux
Grain de Sail est responsable de l’administration du site dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@graindesail.com
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.
Le Client déclare être majeur à l’entrée du site graindesail.com par action de cocher une case “J’ai plus de 18 ans”. Cette action vaut également acceptation de nos Conditions générales de vente, et de nos mentions légales.
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Soumis au droit français, le site web www.graindesail.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique :
La vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans est interdite.
L’utilisateur déclare être majeur lors de son accès aux contenus liés aux boissons alcoolisées.
